Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site https://nogue-clothes.com (ci-après le « Site »).

Article 2 – Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site (matériel, logiciel, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

Article 3 – Compte client

Le Client a la possibilité de créer un compte afin de faciliter le suivi de ses commandes. Lors de la création du compte, il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Le Client est responsable de la confidentialité de ses identifiants (email et mot de passe) et de toute activité réalisée via son compte. En cas de suspicion d’utilisation frauduleuse, il doit en informer NOGUE ECOM SAS dans les plus brefs délais.

Article 4 – Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à ne pas :

• utiliser le Site à des fins illégales ou contraires aux lois et règlements en vigueur ;
• porter atteinte au bon fonctionnement du Site ;
• tenter d’accéder de manière non autorisée à tout ou partie du Site, du serveur ou des systèmes associés.

Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de NOGUE ECOM SAS, sauf mention contraire.

Article 6 – Avis clients

À ce jour, aucun système d’avis clients n’est proposé sur le Site. En cas de mise en place future d’un système d’avis, les modalités de collecte et de modération des avis seront précisées dans une rubrique dédiée.

Article 7 – Données personnelles

Pour toute information relative au traitement des données personnelles, l’utilisateur peut se référer à la Politique de confidentialité.

Article 8 – Suspension ou suppression de compte

NOGUE ECOM SAS se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte d’un utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU ou de comportement frauduleux.

Article 9 – Évolution des CGU

NOGUE ECOM SAS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la navigation sur le Site.