Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits conclues entre NOGUE ECOM SAS, via le site https://nogue-clothes.com (ci-après le « Site »), et toute personne physique agissant en qualité de consommateur (ci-après le « Client »).

Article 1 – Identité du vendeur

NOGUE ECOM SAS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 942 440 215 – RCS Paris
Siège social : 49 Avenue du Maine, 75014 Paris, France
Email : contact@nogue-clothes.com
Téléphone : 09 72 64 13 92

Article 2 – Produits

NOGUE CLOTHES propose principalement des vêtements. Les produits proposés sont décrits avec le plus grand soin (photos, descriptifs, tailles…). Les photos ne sont cependant pas contractuelles et de légères différences de couleur ou de rendu peuvent exister selon les écrans.

Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.

Article 3 – Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.

NOGUE ECOM SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Article 4 – Commande

Le Client peut passer commande sur le Site en sélectionnant les produits souhaités et en suivant le processus de commande en ligne. Avant la validation définitive, un récapitulatif de commande permet de vérifier les détails (produits, quantités, prix, coordonnées, mode de livraison…).

La validation de la commande par le Client vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans exception ni réserve.

NOGUE ECOM SAS se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige antérieur relatif au paiement ou à l’utilisation du Site.

Article 5 – Paiement

Le paiement de la commande s’effectue en ligne, au moment de la validation de celle-ci, via les moyens suivants :

• Carte bancaire
• Apple Pay

Le paiement est entièrement sécurisé via les solutions de paiement proposées sur le Site (Shopify Payments / Stripe, etc.).

Article 6 – Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation de la commande, NOGUE ECOM SAS informera le Client dans les meilleurs délais et pourra proposer :

• un produit équivalent ;
• ou l’annulation de la commande avec remboursement intégral.

Article 7 – Livraison

Zones de livraison : France et Belgique.
Transporteurs : Colissimo, Chronopost.

Les délais indicatifs de livraison sont de 1 à 5 jours ouvrés, auxquels s’ajoute un délai de préparation de 24 à 48h. Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en cas de forte activité, de perturbations des transporteurs ou de cas de force majeure.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et peuvent varier selon le pays de livraison, le poids du colis et le mode de livraison sélectionné.

Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies (adresse complète, digicode, etc.). En cas d’erreur d’adresse entraînant un retour du colis, de nouveaux frais de livraison pourront être facturés.

Article 8 – Réception de la commande

À la réception du colis, il appartient au Client de vérifier l’état du colis et des produits. En cas de colis endommagé, le Client est invité à émettre des réserves auprès du transporteur et à en informer NOGUE ECOM SAS dans les plus brefs délais.

Article 9 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

NOGUE ECOM SAS étend ce délai et accorde au Client un délai de 30 jours pour retourner un produit non utilisé.

Pour exercer ce droit, le Client peut utiliser le formulaire de rétractation disponible sur le Site ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté, envoyée par email à contact@nogue-clothes.com.

Article 10 – Conditions de retour

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, non endommagés, avec leurs étiquettes et emballages d’origine, à l’adresse suivante :

NOGUE ECOM SAS
49 Avenue du Maine
75014 Paris
France

Les frais de retour sont à la charge de NOGUE ECOM SAS lorsque le produit est non utilisé et que le retour intervient dans les 30 jours suivant la réception.

Article 11 – Remboursement

Une fois le retour réceptionné et vérifié, NOGUE ECOM SAS procède au remboursement du Client dans un délai maximum de 14 jours. Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire.

Article 12 – Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés dans les conditions prévues par la loi.

Article 13 – Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

Article 14 – Propriété intellectuelle

Les produits vendus ainsi que l’ensemble des éléments du Site restent la propriété intellectuelle de NOGUE ECOM SAS. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Article 15 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.